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Module 11 – Étude des marchés – Gros Œuvre
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Cours Étude des marchés – Gros Œuvre
VII. LA SOUMISSION
1- DEFINITION
La soumission est le document établi conformément à un modèle adapté à chaque mode de passation de marché et à chaque mode de règlement.
Par ce document l’entrepreneur se soumet et s’engage à exécuter les travaux du projet moyennant des conditions qui constituent son offre (demande d’une majoration, consentement d’un rabais, offre de prix de bordereau forfaitaire, offre d’un prix global forfaitaire, etc.)
Complétant les pièces de base, la soumission constitue avec elles le marché proprement dit.
La rédaction correcte de la soumission est donc indispensable si l’on veut limiter les possibilités de contestations ultérieures.
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